La compensation bancaire est une technique mise en œuvre par les banques afin de compenser les créances et dettes qu'elles détiennent les unes envers les autres.
Elle permet aux banques de connaître en détail (et en valeur) les ordres passés par leurs clients et de régulariser les transactions correspondantes. Toutes ces opérations sont centralisées par un seul interlocuteur, la chambre de compensation interbancaire.
Compensation bancaire : principe de fonctionnement
Chaque jour, des dizaines de millions d’opérations entre agents non bancaires (particuliers, etc) sont passées. Ces échanges nécessitent des traitements en compensation.
Chaque transaction entre deux agents met aussi deux banques en relation. L’une d’elles reçoit les fonds et devient donc débitrice de celle qui les transmet.
Concrètement, les opérations compensées correspondent aux chèques, virements, avis de prélèvement, effets de commerce à échéance, mouvements sur les cartes bancaires, etc, émis par les clients des banques et tirés sur des enseignes concurrentes.
En pratique, les banques découpent la journée en tranches et envoient des « lots de transactions » aux différents systèmes de compensation. Ces derniers réalisent alors la compensation sur l’ensemble des transactions effectuées durant ce laps de temps.
Différents types de compensation bancaire
La compensation comprend deux grands types d’opérations, la compensation Aller, aussi appelée « outgoing », et la compensation Retour, ou « incoming ».
Compensation Aller (outgoing)
Lors de cette opération, la banque A crédite un compte, par exemple celui d’un garagiste, du montant d’une transaction.
Elle doit informer la banque B, celle de l’émetteur de la dette (le client), du montant du débit qu’elle porte envers elle.
Compensation Retour (incoming)
Il s'agit de la situation inverse. La banque du porteur (banque B) reçoit un état de ses dettes en cours, suite aux différentes « compensation aller ».
Cet envoi est précédé d’un certain nombre de vérifications, analyse des transactions et de leur contenu, etc. En cas d’erreur, la banque B alimente un fichier de rejet.
Le croisement des informations transmises par les banques acquéreuses et émettrices alimente en permanence un fonds de données.
Il recense l’ensemble des transactions et des montants et réalise une compensation multilatérale en calculant l’ensemble des soldes de compensation interbancaires. Cette compensation peut être permanente ou séquentielle.
Des ordres de règlement au crédit ou au débit sont passés plusieurs fois par jour pour régulariser les positions.
Systèmes de compensation bancaire
Toutes ces compensations s’effectuent par l’intermédiaire de systèmes de compensation sophistiqués où l’électronique et la télétransmission dominent.
En France, au début des années 2000, la réforme des systèmes de compensation coïncide avec la dématérialisation des chèques (ce ne sont pas les chèques, mais leurs images, qui sont échangées entre les banques après passage sur un scanner).
Cette dématérialisation permet la mise en place de systèmes de télé-compensation entièrement automatisés. L’Union Monétaire Européenne nécessite ensuite la mise en place de nouveaux systèmes de traitement pour faciliter les opérations entre états membres.
Article
En 2008, les systèmes de télé-compensation sont modifiés. Paris Net Système (PNS) est absorbé par le Target2-Banque de France, qui regroupe 26 banques centrales et leurs communautés nationales depuis février 2016.
Pour sa part, le Système Interbancaire de Télé-compensation est remplacé par CORE (COmpensation REtail) à la fin du mois d’octobre 2008.
Bon à savoir : la gestion des paiements de montant élevé est sous la responsabilité de la Banque de France, qui gère Target2-Banque de France, tandis que les paiements de masse (paiement par carte, retraits par carte, règlements par chèques, etc) sont du ressort de CORE, lui-même géré par les principaux établissements de crédit français (BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole, Banque Fédérative du Crédit Mutuel et Société Générale).
En 2013, selon les données de la Banque de France, 13 milliards d’opérations ont été échangées sur le système CORE.